Confrères, e-mails et remplacementsAutres guides de cette rubrique
Communiquer des pièces au confrère
- Cotez d'abord vos pièces dans le dossier, onglet « Pièces », section « Inventaire ».
- Carte « Communication au confrère », cliquez sur « Communiquer des pièces », cochez les pièces et cliquez sur « Envoyer le lien ».
- Le confrère voit l'inventaire des pièces communiquées, le télécharge en PDF, télécharge chaque pièce ou toutes les pièces PDF en un fichier. Il peut aussi vous communiquer ses pièces en retour.
- « Ajouter des pièces » envoie un nouveau lot par le même lien ; le confrère en est prévenu par e‑mail.
- Chaque téléchargement est daté et visible : la carte affiche le nombre de téléchargements et le dernier.
- « Relevé des accès » produit un PDF de l'envoi, de la première ouverture et de chaque téléchargement, à l'heure de Bruxelles.
- Les pièces que le confrère dépose arrivent sous « Pièces reçues du confrère, à valider » : « Classer au dossier » les range dans le classeur « Pièces adverses », « Écarter » les supprime. Rien n'entre dans le dossier sans votre validation.
Le relevé constate les ouvertures et les téléchargements, non la prise de connaissance du contenu : il ne remplace pas une communication de pièces au sens du Code judiciaire. Le lien vaut 730 jours. 200 pièces au plus par envoi ; le confrère dépose des fichiers de 20 Mo au plus.
Reprendre un dossier auprès du prédécesseur
- Dans le dossier, onglet « Pièces », section « Documents », carte « Reprise d'un confrère », cliquez sur « Écrire au prédécesseur ».
- Indiquez le confrère, son adresse, l'intitulé montré et votre message, puis « Envoyer la demande ». Une tâche « Réponse du confrère prédécesseur » est créée, à échéance dans 15 jours.
- « Lettre de prise de contact » produit la lettre à adresser au confrère avant d'intervenir.
- Le prédécesseur transmet ses pièces, indique si ses honoraires sont réglés et les audiences et échéances à venir. Il reçoit un bordereau de transmission en PDF.
- Les pièces arrivent à valider, comme plus haut ; « Classer au dossier » les range dans le classeur « Dossier du prédécesseur ». Cochez les dates indiquées et cliquez sur « Ajouter les dates cochées au dossier ».
Si les honoraires du prédécesseur ne sont pas réglés, un bandeau le signale dans le dossier avec le montant restant dû qu'il a indiqué.
Le lien de reprise vaut 90 jours et n'accepte qu'une réponse. Une seule demande de reprise à la fois par dossier.