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1.Éditeur du service

Le site et le service Diligence sont édités par :

Dénomination

En cours d'immatriculation

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Siège

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Immatriculation

En cours d'immatriculation

Numéro de TVA

En cours d'immatriculation

Directeur de la publication

À préciser

2.Nous contacter

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3.Hébergement

Le service est hébergé par les prestataires suivants. Les données des utilisateurs sont conservées dans l'Union européenne.

4.Propriété intellectuelle

La marque Diligence, son logo, la présentation du site et le logiciel sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.

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5.Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour les données de vos clients, Diligence agit pour votre compte, dans le cadre du contrat de sous-traitance. Le site n'utilise que les cookies strictement nécessaires à la connexion et à la sécurité : aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience.

6.Contenu du site

Les informations publiées sur ce site, y compris l'outil de calcul des délais et le centre d'aide, sont fournies à titre d'information générale. Elles ne constituent pas un avis juridique et ne dispensent pas de vérifier le texte applicable et les circonstances propres à chaque dossier.